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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissement TOL
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L'OUTIL DES OUTILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OUTIL DES OUTILS
Etablissement TOL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1698882
Date de dépôt :
07/10/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2001

Présentation de la marque L'OUTIL DES OUTILS

Déposée le 7 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissement TOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'OUTIL DES OUTILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissement TOL domicilié(e) Quartier Saint-Jean - La Barque, 13710 FUVEAU - France.

La marque L'OUTIL DES OUTILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OUTIL DES OUTILS est expirée depuis le 7 octobre 2001.

Etablissement TOL a également déposé les autres marques suivantes : TOL


Etablissement TOL (S.A.) - Quartier Saint-Jean - La Barque, 13710 FUVEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

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